Et si le copyright était illégal…

C’est aujourd’hui une question théorique mais qui pourrait, demain, faire l’effet d’une vraie bombe.

Certains juristes et économistes américains estimant que les copyrights sont inconsitutionnels car ils sont une violation de la liberté d’expression.

Il est possible, voir probable, que la cour suprême des Etats-Unis reconnaisse que la manière dont les autorités tentent de garantir et de protéger les copyrights est une entrave à la liberté d’expression.

Vous imaginez le choc ?

Ce serait une rupture dans notre conception fondamentale des droits de propriétés intellectuelles avec des conséquences économiques inouïes.

Déjà des think tank américains commencent à assimiler certains droits d’auteur à des monopoles intellectuels.

Tout en défendant une approche des libertés économiques classique, ces intellectuels expliquent et démontrent que les brevets et les droits d’auteur ne sont pas de nature à favoriser le progrès économique mais à le freiner.

Ils considèrent que même si les brevets et les droits d’auteurs, en offrant un cadre juridique permettant de monétiser une création soutiennent l’innovation, ils créent aussi de nombreux effets pervers.

Et c’est assez juste, en interdisant de modifier et d’améliorer des innovations, en favorisant les systèmes fermés, les droits d’auteur créent des silos qui sont de puissants freins à l’innovation.

Le formidable développement du logiciel libre et de solutions ouvertes démontre de manière spectaculaire que des modèles post-copyright, reposant sur un système ouvert d’amélioration permanente, constituent un cadre bien plus favorable à l’innovation, à la qualité et au développement de l’innovation.

Le plus incroyable c’est que grâce à ce débat, nous sommes en train de nous rendre compte que les innovations et les technologies qui ont le plus d’impact sur nos vies sont précisément celles qui se sont développées sans la protection d’un système légal qui permet de garantir un monopole intellectuel : linux, internet…

En allant encore plus loin, certains expliquent que les copyrights qui permettent d’instaurer un monopole des droits d’auteur ne sont pas le déclencheur de l’innovation mais plutôt une conséquence indésirable de celui-ci.

Les brevets sont ainsi détournés de leur usage premier pour devenir des armes visant à bloquer la concurrence et rendre le processus d’innovation plus complexe.

Et c’est là que la logique de propriété intellectuelle telle qu’elle existe aujourd’hui pose problème. Car nous apprenons en imitant les autres, en transformant l’existant, en jouant avec les innovations des autres.

L’innovation se fait par itération. Les brevets et droits d’auteur en entravant ce processus sont un frein au progrès de l’humanité.

De factoo, l’instauration de monopole intellectuel, via les droits de propriété, sert essentiellement à bloquer la concurrence et à créer  des entreprises en situation de monopole où le marché n’est plus libre mais entravé par une série de brevets qui empêchent aux prix de se fixer librement.

Là vous allez me dire, certes, mais comment rémunérer l’innovation si les droits de propriété intellectuelle sont bafoués ? Et sans rémunération des droits de propriété intellectuelle, comment trouver un modèle économique en situation de financer la recherche et le développement ?

La réponse n’est pas simple et pourtant elle est en train de se dessiner avec le logiciel libre. Ce sera le sujet de mon prochain post.

En attendant, je vous conseille la lecture passionnante de Against Intellectual Monopoly par Stephan Kinsella.